Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SoluStil
GROUPE ALLIANCE METAL, SA

Numéro de dépôt :
4018977
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/07/2023
SoluStil de GROUPE ALLIANCE METAL

Présentation de la marque SoluStil

Déposée le 11 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ALLIANCE METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SoluStil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ALLIANCE METAL domicilié(e) impasse des Prairies, ZI nord - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 142 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arcelormittal France, AM Legal Affaires iP-IT legal Team, Pied Marie-Laurence domicilié(e) 6 rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque SoluStil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoluStil est expirée depuis le 11 juillet 2023.

GROUPE ALLIANCE METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


GROUPE ALLIANCE METAL, SA - impasse des Prairies, ZI nord - 69400 - ARNAS - France - SIREN 398142299


Arcelormittal France, AM Legal Affaires iP-IT legal Team, Pied Marie-Laurence - 6 rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 14 octobre 2013 - Retrait partiel n°610886 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Inscription le 25 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613158 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

« Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou mi-ouvré, y compris acier inoxydable ; acier au carbone, acier revêtu, acier revêtu au trempé, acier chromé, acier galvanisé, acier électrozingué, acier pré laqué, acier coloré, acier revêtu d'aluminium, acier au silicium à grains orientés ; fonte brute ou mi-ouvrée ; ferraille (déchets de fer) ; fer brut ou mi-ouvré, y compris fer blanc, fer à réduction directe et fer réduit directement ; minerais métalliques, y compris minerais bruts ou préparés ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction métalliques laminés ou profilés, tels que profilés lourd, profils en acier, solives, palplanches et poutrelles ; armatures métalliques pour béton ; plaques métalliques de revêtement pour la construction ; planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques (matériaux de construction) ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abris métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, y compris rails et leurs parties constitutives ; câbles et fils métalliques non électriques, y compris fils à souder en métal et fils barbelés ; tubes et tuyaux métalliques ; quincaillerie métallique ; grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts (quincaillerie métallique) produits métalliques de tréfilerie, de clouterie et de boulonnerie, non compris dans d'autres classes ; tôles, tôles sandwich et tôles multicouches ; blindages ; viroles ; châssis métalliques ; réservoirs métalliques et conteneurs métalliques ; boîtes métalliques (non comprises dans d'autres classes), y compris boîtes métalliques soudées et leurs parties constitutives, telles que fonds de boîtes soudées ; anneaux et capsules de bouchage métalliques ; emballages en métaux communs et en fer blanc ; moules métalliques pour la fonderie ; billettes métalliques, plaques métalliques, feuilles métalliques, feuillards métalliques, flans métalliques, frettes métalliques, bobines métalliques, bandes profilées métalliques, barres métalliques, poutres métalliques, poutrelles métalliques, bandes métalliques, tiges métalliques, tubes métalliques, fils métalliques, câbles métalliques non électriques, billots métalliques, lingots de métaux communs et lingots de forge ; pièces oxycoupées hyper-lourdes, plaques, barres et tubes métalliques, viroles, blindages, moules métalliques pour la fonderie et le plastique ; billes d'acier ; brames ; pièces de chaudronnerie lourdes, pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées et mises en forme, utilisées dans toutes industries ; cadres de fenêtres et de portes métalliques. Tous les produits précités à l'exclusion des matériaux et/ou éléments métalliques, notamment profilés, ossatures, rails, montants, suspentes, pièces de maintien et/ou de fixation, pour la construction d second oeuvre et d'aménagement intérieur. »